Règlement
Législation basique
Législation universitaire
- Loi organique 3/2020, du 29 décembre, portant modification de la Loi organique 2/2006 du 3 mai, relative à l'Éducation
- Loi organique du système universitaire
- RD 412/2014, sur les procédures d’admission en licence
- Loi 4/2007, 9 de février, de la Generalitat, de Coordination du Système Universitaire Valencien
- Décret Royal 1509/2008, 12 septembre, qui règlemente le traitement des Universités, Centres et Diplômes
- Décret Royal 822/2021, 28 septembre
- Décret Royal 99/2011 qui règlemente les enseignements universitaires de Doctorat.
- Décret Royal 1027/2011 qui règlemente le Cadre Espagnol de Qualifications pour l’Enseignement Supérieur (MECES en espagnol)
- Décret Royal 1618/2011 sur la reconnaissance des études relatives à l’Enseignement Supérieur
- Décret Royal 640/2021, 27 juillet
Règlements spécifiques de l’Université
Règlementation générale
- Loi 7/1999, 3 décembre de reconnaissance de l’Université Cardenal Herrera-CEU
- Décret Royal 67/2014, 21 novembre, qui établit les critères et la procédure pour l’homologation et déclaration d’équivalence à un diplôme au niveau académique universitaire et pour la reconnaissance des études à l’étranger de l’enseignement supérieur
- Règles concernant l’organisation et le fonctionnement de l’Université CEU Cardenal Herrera
- Règlement des étudiants
- Protocole de prévention et d’intervention contre le harcèlement entre pairs
- Règlements de coexistence
Règlementation académique
- Règlementation concernant l’admission en Licence
- Règlement concernant les études et conditions d’inscription pour les Licences
- Règlement concernant les Diplômes de l’Université et la Formation Continue.
- Démarches d'admission et d'inscription des étudiants en programmes de doctorat
- Règlement concernant le système de reconnaissance et transfert de crédits
- Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle
- Règlement concernant les Thèses de Doctorat qui font partie des PrograDrs de Doctorat réglementés par le RD 1393/2007 à l’Université CEU Cardenal Herrera
- Procédure concernant les examens de reprise
- Réglementation administrative et économique du Master
- Règlement concernant la procédure d’admission en Licence et en Master
- Règlement concernant les études de Master
- Règlement de permanence et conditions d'inscription aux diplômes de Licence
- Règlement sur l'exigence de langue anglaise pour l'inscription au projet de fin d'études
- Règlement concernant les Diplômes de l’Université et la Formation Continue
- Règlement concernant les examens finaux (examen officiel)
- Gestion des Programmes Erasmus+, Sicue et ibéro-américains pour les études de Licence
- Règlement concernant la reconnaissance de crédits ECTS pour la participation à des activités culturelles, sportives, de représentation, solidaires et de coopération en Licence
- Règlement général concernant les mémoires de fin d’études (TFG et TFM)
- Règlement concernant la compensation des notes
- Règlement-cadre concernant les stages formatifs externes des étudiants universitaires
- Règlement-cadre concernant les stages formatifs externes des étudiants universitaires.
- Règlement concernant la reconnaissance de groupes de recherche de l’Université CEU Cardenal Herrera
- Règlement qui régit la procédure d'obtention du Certificat de Formation pour l'Enseignement du valencien et de l'anglais dans l'enseignement non universitaire et du Diplôme valencien d'enseignant
Autres
- Règlement de l'université CEU Cardenal Herrera sur le soutien aux étudiantes enceintes et aux étudiants ayant des enfants de 0 à 3 ans ou des enfants handicapés
- Politique institutionnelle sur l’Accès Ouvert de l’Université CEU Cardenal Herrera
- Règlement de la Bibliothèque
- Règles concernant le fonctionnement de la boîte à suggestions
- Operational and Administrative Regulations Concerning the University Dentistry Clinic
- Règlement concernant le fonctionnement du Centre de Production Audiovisuelle Bartolomé Serra Marqués
- Modèle d'apprentissage par le service
- Règlement de création de Chaires et de Classes Université - Entreprise